Recherchez dans toutes les ressources

Documentation

Textes conventionnels applicables au 5 mai 2026

DOC

05/05/2026

Documentation

Aide exceptionnelle à l’embauche en apprentissage : reconduite en 2026

DOC

27/04/2026

Documentation

Contrat d'apprentissage (DS 61)

DOC

26/04/2026

Documentation

Emploi des jeunes (DS 5)

DOC

16/04/2026

Modèle

Contrat de travail à durée indéterminée (CDI) à temps plein (MS 2-1)

DOC

27/11/2025

Documentation

DS 4 CDD

DOC

16/09/2025

Modèle

RGPD : modèle de note d'information des salariés

DOC

13/08/2025

Modèle

Clause de forfait annuel en jours (MS 2-11)

DOC

13/08/2025

Documentation

Travail à temps partiel (DS 60)

DOC

16/07/2025

Modèle

Classification professionnelle et cotation des emplois : un outil à votre disposition (MAJ février 2025)

DOC

26/06/2025

Documentation

Synthèse des durées maximales des periodes d'essai et des délais de prévenance de rupture

DOC

25/06/2025

Documentation

Réforme du financement de l’apprentissage : première étape de mise en œuvre au 1er juillet 2025

DOC

23/06/2025

Documentation

Concurrence et contrat de travail (DS 36)

DOC

05/06/2025

Modèle

Avenant de passage (définitif ou temporaire) à temps partiel (MS 60-2)

DOC

13/05/2025

Modèle

Proposition de renouvellement de période d'essai (MS 2-2)

DOC

10/03/2025

Modèle

Lettre de proposition de renouvellement de la periode d'essai (MS 1-2)

DOC

10/03/2025

Documentation

Offre d'emploi : mentions obligatoires et interdites (DS 0-2)

DOC

06/11/2024

Modèle

Utilisation par le salarié de son véhicule personnel pour ses besoins professionnels (MS 2-5-3)

DOC

18/09/2024

Modèle

Véhicule entreprise usage pro (MS 2-5-1)

DOC

18/09/2024

Documentation

Embauche et période d'essai (DS 1)

DOC

14/08/2024