Actualités

Articles

Fermeture des bureaux du SEDIMA
10/07/2020
MASQUE de PROTECTION : les différents types et comment les porter.
26/06/2020
Rappel : Homologation routière caduque, une dérogation jusqu’au 31 aout pour les matériels déjà en service mais non immatriculés.
24/06/2020
Livraison à domicile : assouplissement des règles
22/06/2020
Enquête Ratios Machinisme Agricole 2020
.pdf 19/06/2020
Dispositif d'aides ad hoc au soutien de la trésorerie des entreprises fragilisées par la crise de covid-19
16/06/2020
Défiscalisation des heures supplémentaires et contingents conventionnels
12/06/2020
L’enquête ISC est en cours : participez
09/06/2020
MAJ : Verser votre solde TA 2020. Comment ?
.docx 04/06/2020
MAJ : Modification des délais du contrôle technique
02/06/2020
COTISATION 2020
29/05/2020
Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat : version 2020
.pdf 28/05/2020
Suspension et report des élections du CSE
28/05/2020
Fonctionnement du CSE en période de crise sanitaire
28/05/2020
SEDIMAG' : Comment les distributeurs ont-ils vécu le confinement
27/05/2020
Services de santé au travail : adaptation à l'urgence sanitaire
.docx 25/05/2020
Organisation des jurys de CQP 2020 en visioconférence
25/05/2020
Covid 19 : aide exceptionnelle AGIRC-ARRCO pour certains dirigeants
20/05/2020
Fonds de solidarité : prologation en mai
.pdf 14/05/2020

Modèles

L’outil SEUIL DE RENTABILITE développé par la COMMISSION GESTION est en ligne.
.zip 12/06/2020
Clause forfait annuel en heures (MS 2-10)
.doc 10/06/2020
Modèle de DUE pour le versement de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
.docx 28/05/2020

Chiffres

IMMATRICULATIONS MAI 2020 TRACTEURS VIGNES ET VERGERS, ENJAMBEURS VIGNERONS PAR DEPARTEMENT
.pdf 12/06/2020
IMMATRICULATIONS MAI 2020 TRACTEURS PAR CATEGORIE ET PUISSANCE
.pdf 12/06/2020
IMMATRICULATIONS MAI 2020 TRACTEURS STANDARDS PAR DEPARTEMENT
.pdf 12/06/2020
IMMATRICULATIONS AVRIL 2020 TRACTEURS VIGNES ET VERGERS, ENJAMBEURS VIGNERONS PAR DEPARTEMENT
.pdf 20/05/2020
IMMATRICULATIONS AVRIL 2020 TRACTEURS PAR CATEGORIE ET PUISSANCE
.pdf 20/05/2020
IMMATRICULATIONS AVRIL 2020 TRACTEURS STANDARDS PAR DEPARTEMENT
.pdf 20/05/2020

Publications

Lettre du CODINF juillet 2020
.pdf 08/07/2020
Covid-19 : Guide des pratiques sanitaires (mise à jour juin 2020)
.zip 26/06/2020
Fil d'actualités du 26 juin
.pdf 26/06/2020
Nouveau protocole de déconfinement du ministère
.pdf 24/06/2020
Lettre du CODINF juin 2020
.pdf 09/06/2020
Covid : Subvention "prévention covid"
.pdf 15/05/2020

Documentations

KIT COMMUNICATION - EMPLOI / RECRUTEMENT
.zip 08/07/2020
Contrat d'apprentissage (DS 61)
02/07/2020
Activité partielle : règles de recours et d'indemnisation
.pdf 02/07/2020
Avantages en nature et frais professionnels (DS 35)
.pdf 09/06/2020
Synthèses de l'enquête sur l'impact de la crise du COVID-19 sur les activités Matériels agricoles et Matériels Espaces verts
.zip 04/06/2020
Suivi médical des salariés (DS 75)
.pdf 27/05/2020
Inaptitude d'origine professionnelle ou non professionnelle (DS 43)
.pdf 27/05/2020

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