Actualités

Articles

VIGILANCE : Tentative d'arnaque au RIB
03/08/2020
Port du masque obligatoire dans les lieux publics clos
.pdf 21/07/2020
ATTENTION : Courriel frauduleux à l'entête de la DGFIP
16/07/2020
Fermeture des bureaux du SEDIMA
10/07/2020
MASQUE de PROTECTION : les différents types et comment les porter.
26/06/2020
Rappel : Homologation routière caduque, une dérogation jusqu’au 31 aout pour les matériels déjà en service mais non immatriculés.
24/06/2020
Livraison à domicile : assouplissement des règles
22/06/2020
Enquête Ratios Machinisme Agricole 2020
.pdf 19/06/2020
Dispositif d'aides ad hoc au soutien de la trésorerie des entreprises fragilisées par la crise de covid-19
16/06/2020
Défiscalisation des heures supplémentaires et contingents conventionnels
12/06/2020
L’enquête ISC est en cours : participez
09/06/2020

Modèles

L’outil SEUIL DE RENTABILITE développé par la COMMISSION GESTION est en ligne.
.zip 12/06/2020
Clause forfait annuel en heures (MS 2-10)
.doc 10/06/2020

Chiffres

IMMATRICULATIONS JUIN 2020 TRACTEURS VIGNES ET VERGERS, ENJAMBEURS VIGNERONS PAR DEPARTEMENT
.pdf 16/07/2020
IMMATRICULATIONS JUIN 2020 TRACTEURS PAR CATEGORIE ET PUISSANCE
.pdf 16/07/2020
IMMATRICULATIONS JUIN 2020 TRACTEURS STANDARDS PAR DEPARTEMENT
.pdf 16/07/2020
IMMATRICULATIONS MAI 2020 TRACTEURS VIGNES ET VERGERS, ENJAMBEURS VIGNERONS PAR DEPARTEMENT
.pdf 12/06/2020
IMMATRICULATIONS MAI 2020 TRACTEURS PAR CATEGORIE ET PUISSANCE
.pdf 12/06/2020
IMMATRICULATIONS MAI 2020 TRACTEURS STANDARDS PAR DEPARTEMENT
.pdf 12/06/2020

Publications

Lettre du CODINF juillet 2020
.pdf 08/07/2020
Covid-19 : Guide des pratiques sanitaires (mise à jour juin 2020)
.zip 26/06/2020
Fil d'actualités du 26 juin
.pdf 26/06/2020
Nouveau protocole de déconfinement du ministère
.pdf 24/06/2020
Lettre du CODINF juin 2020
.pdf 09/06/2020

Documentations

Contrat d'apprentissage (DS 61)
.pdf 16/07/2020
KIT COMMUNICATION - EMPLOI / RECRUTEMENT
.zip 08/07/2020
Activité partielle : règles de recours et d'indemnisation
.pdf 02/07/2020
Avantages en nature et frais professionnels (DS 35)
.pdf 09/06/2020

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