Accéder au contenu principal
Rechercher Adhérer
Retour

Vous êtes sur

Social - Durée du travail

Page
Convention collective
Type
  • Modèle

    Liste des Délégués départementaux à l'accompagnement des entreprises

    DOC

    23/02/2026

    Voir
  • Documentation

    Difficultés économiques : la branche SDLM a signé un accord APLD Rebond

    DOC

    13/02/2026

    Voir
  • Modèle

    Trame de document unique relatif a l'APLD Rebond

    DOC

    02/02/2026

    Voir
  • Modèle

    Accord APLD Rebond consolidé

    DOC

    02/02/2026

    Voir
  • Documentation

    Organisation du temps de travail sur la semaine (DS 17-1)

    DOC

    15/10/2025

    Voir
  • Documentation

    FORFAIT ANNUEL EN JOURS DS 17-5

    DOC

    23/09/2025

    Voir
  • Modèle

    Simulateur du coût d'une astreinte (outil)

    DOC

    03/02/2025

    Voir
  • Documentation

    Journée de solidarité et contribution solidarité autonomie (DS 54)

    DOC

    14/05/2024

    Voir
  • Modèle

    Relevé du temps de déplacement professionnel d'un salarié itinérant (MS17-6)

    DOC

    14/05/2024

    Voir
  • Modèle

    Relevé du temps de déplacement professionnel d'un salarié en mission (MS 17-5)

    DOC

    14/05/2024

    Voir
  • Modèle

    Relevé non spécifique (MS 17-1)

    DOC

    14/05/2024

    Voir
  • Modèle

    Relevé forfait annuel en heures (variante) (MS 17-4)

    DOC

    14/05/2024

    Voir
  • Documentation

    Transports routiers temps de conduite et durée du travail (DS 16)

    DOC

    05/09/2023

    Voir
  • Modèle

    Formulaire d'attestation d'activité

    DOC

    10/10/2022

    Voir
  • Modèle

    Relevé forfait annuel en heures (MS 17-3)

    DOC

    10/10/2022

    Voir
  • Modèle

    Relevé forfait annuel en jours (MS 17-2)

    DOC

    10/10/2022

    Voir
  • Documentation

    Durée du travail (DS 17)

    DOC

    05/10/2022

    Voir
  • Modèle

    Avenant temps choisi (MS 2-13)

    DOC

    03/10/2022

    Voir
  • Modèle

    MODALITES D'EXERCICE DU DROIT A LA DECONNEXION DES SALARIES EN FORFAIT ANNUEL EN JOURS MS 17-5-4

    DOC

    02/08/2022

    Voir
  • Modèle

    FORMULAIRE ENTRETIEN SEMESTRIEL RELATIF AU SUIVI DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS MS 17-5-3

    DOC

    02/08/2022

    Voir