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Social - Durée du travail

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Convention collective
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  • Modèle

    RELEVE MENSUEL DES JOURS DE TRAVAIL DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS MS 17-5-2

    DOC

    02/08/2022

    Voir
  • Modèle

    CLAUSE DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS MS 17-5-1

    DOC

    02/08/2022

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  • Documentation

    Annualisation du temps de travail (DS 17-3)

    DOC

    24/03/2021

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  • Documentation

    Contrepartie obligatoire en repos (DS 17-2)

    DOC

    25/02/2021

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  • Documentation

    Jours fériés et ponts (DS 53)

    DOC

    28/11/2019

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