Actualités

Articles

Versement des contributions conventionnelles à la formation et au dialogue social
13/02/2025
Revalorisation des salaires minima : nouvelle grille applicable au 1er février 2025
.pdf 11/02/2025
Stage d’observation obligatoire pour les élèves de seconde !
04/02/2025
Les inscriptions sont ouvertes ! Convention Nationale des Agroéquipements et des Espaces Verts 2025 - 3 et 4 avril 2025 - La Baule
.jpg 03/02/2025
17Cyber : le nouvel outil en ligne pour aider les victimes de malveillance informatique
31/01/2025
Filière vitivinicole : programme de soutien aux investissements des entreprises du secteur vitivinicole
.pdf 28/01/2025
Alerte Cyber : Faille de sécurité critique dans les produits Microsoft
28/01/2025
Modification du système de freinage : Attention à l’homologation
24/01/2025
Actualité paie au 1er janvier 2025 : quelques mises à jour à paramétrer
20/01/2025
Diisocyanates (colle de pare-brise....) : une formation obligatoire
17/01/2025
« Piloter sa démarche RSE avec le label SEDIMA LUCIE » Clôture des inscriptions le 21 janvier
.pdf 16/01/2025
« Piloter sa démarche RSE avec le label SEDIMA LUCIE » Pensez à vous inscrire !
.pdf 13/01/2025
Taxe sur l’affectation des véhicules de tourisme à des fins économiques (ex-TVS)
09/01/2025
Décès de Monsieur Patrick Perard
03/01/2025

Modèles

Simulateur du coût d'une astreinte (outil)
.xlsx 03/02/2025
Convocation à la réunion mensuelle du CSE dans une entreprise de moins de 50 salariés MS 8-2-1
.docx 28/01/2025
Bon de délégation MS 8-2-2
.docx 28/01/2025
Bon de délégation (MS 8-3-4)
.doc 28/01/2025
Convocation du CSE - Réunion ordinaire (MS 8-3-2)
.doc 28/01/2025
CSE Règlement intérieur (MS 8-3-1)
.doc 28/01/2025
M DUE Prime de partage de la valeur (PPV) au 01/07/2024
.docx 15/01/2025
Simulateur indemnités de rupture (outil)
.xlsx 26/12/2024

Chiffres

IMMATRICULATIONS JANVIER 2025 TRACTEURS PAR CATEGORIE ET PUISSANCE
.pdf 12/02/2025
IMMATRICULATIONS JANVIER 2025 TRACTEURS STANDARDS PAR DEPARTEMENT
.pdf 12/02/2025
IMMATRICULATIONS JANVIER 2025 TRACTEURS VIGNES ET VERGERS ET ENJAMBEURS VIGNERONS PAR DEPARTEMENT
.pdf 12/02/2025
Limites d'exonération des frais professionnels et évaluation des avantages en nature ACS 35-1
.pdf 20/01/2025
Cotisations et taux en vigueur au 1er janvier 2025 - entrep 50 salariés et +
.pdf 20/01/2025
Cotisations et taux en vigueur au 1er janvier 2025 - entrep de 11 à - 50 salariés
.pdf 20/01/2025
Cotisations et taux en vigueur au 1er janvier 2025 - entrep - 11 sal
.pdf 20/01/2025
IMMATRICULATIONS DECEMBRE 2024 TRACTEURS PAR CATEGORIE ET PUISSANCE
.pdf 14/01/2025
IMMATRICULATIONS DECEMBRE 2024 TRACTEURS STANDARDS PAR DEPARTEMENT
.pdf 14/01/2025
IMMATRICULATIONS DECEMBRE 2024 TRACTEURS VIGNES ET VERGERS ET DES ENJAMBEURS VIGNERONS PAR DEPARTEMENT
.pdf 14/01/2025
IMMATRICULATIONS MACHINES A VENDANGER PAR DEPARTEMENT
.pdf 14/01/2025

Publications

PPV au 01072024 synthèse
.pdf 15/01/2025

Documentations

Comité social et économique (CSE) - Entreprises de 50 à moins de 300 salariés (DS 8-3)
.pdf 28/01/2025

Connexion

Mot de passe oublié ?
Adhérer