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Documentation

Obligation tri 5 flux (déchets papier/carton, métal, plastique, verre, bois)

DOC

19/10/2017

Modèle

Rupture d'un commun accord (MS 4-6)

DOC

12/09/2017

Modèle

Notification de rupture d'un CDD pour faute grave (MS 4-5)

DOC

12/09/2017

Modèle

Convocation à l'entretien préalable (MS 4-4)

DOC

12/09/2017

Modèle

Avenant de prolongation d'un contrat à durée déterminée (MS 4-3)

DOC

12/09/2017

Modèle

Lettre de rupture de période d'essai à l'initiative de l'employeur d'un salarié "non protégé" (non motivée par une faute disciplinaire ou une inaptitude physique) (MS 1-3)

DOC

11/09/2017

Modèle

Annexe contrat de travail VRP (MS 3-2)

DOC

11/09/2017

Documentation

Contrat de travail de VRP exclusif (DS 03)

DOC

11/09/2017

Documentation

Immatriculation des matériels agricoles(DR03)

DOC

19/07/2017

Modèle

Bon de commande et conditions de vente (CGV)

DOC

01/10/2016

Modèle

Bordereau droit de rétractation

DOC

26/02/2016

Modèle

Foires et salons : Affichage obligatoire droit de rétractation

DOC

26/02/2016

Modèle

Foires et salons : Affichage obligatoire droit de rétractation

DOC

26/02/2016

Modèle

Bordereau droit de rétractation

DOC

26/02/2016

Modèle

Conditions générales de réparations EV

DOC

26/02/2016

Modèle

Assurance : document déclaratif activité matériels agricoles (M)

DOC

01/01/2016

Documentation

Guide des bonnes pratiques à l'atelier

DOC

27/10/2015

Documentation

CONDUITE des VEHICULES (hors matériels agricoles) DR05

DOC

08/08/2015

Documentation

TASCOM

DOC

11/02/2015

Modèle

Réparation : conditions générales (M)

DOC

16/11/2012